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Dernière mise à jour : 18/08/2026

Sommaire

  1. Éditeur du site
  2. Hébergeur
  3. Propriété intellectuelle
  4. Limitation de responsabilité
  5. Liens hypertextes
  6. Cookies et traceurs
  7. Données personnelles
  8. Droit applicable

1 Éditeur du site

Le site web www.nexisart.com est édité par la société N.E.X.I.S.A.R.T, dont les informations légales sont les suivantes :

Dénomination sociale : N.E.X.I.S.A.R.T
Forme juridique : [ À compléter : SASU / EURL / SAS... ]
Capital social : [ À compléter : montant en euros ]
Siège social : [ À compléter : adresse complète ]
SIRET : [ À compléter ]
N° de TVA intracommunautaire : [ À compléter ]
Directeur de la publication : Brice Dufour
Contact : contact@nexisart.com

Conformément à l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), toute personne souhaitant contacter l'éditeur peut le faire à l'adresse email indiquée ci-dessus.

2 Hébergeur

Société : OVH SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital social : 10 174 560 €
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS : Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00045
Téléphone : 1007
Site web : www.ovhcloud.com

3 Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site www.nexisart.com — textes, graphismes, logos, images, éléments sonores et logiciels — sont la propriété exclusive de N.E.X.I.S.A.R.T ou de ses fournisseurs de contenus, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle (Code de la Propriété Intellectuelle, L. 111-1 et suivants).

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de N.E.X.I.S.A.R.T.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4 Limitation de responsabilité

N.E.X.I.S.A.R.T s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, N.E.X.I.S.A.R.T ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. N.E.X.I.S.A.R.T ne pourra être tenu responsable :

  • des inexactitudes, erreurs ou omissions pouvant exister dans les informations publiées ;
  • des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'accès au site ou de son utilisation ;
  • des interruptions ou indisponibilités du site, quelle qu'en soit la cause ;
  • des virus ou autres contenus malveillants qui pourraient infecter le terminal de l'utilisateur.

N.E.X.I.S.A.R.T se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis.

5 Liens hypertextes

Le site www.nexisart.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites web. N.E.X.I.S.A.R.T n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites tiers et n'assume aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou toute autre information disponible sur ces sites.

La création de liens hypertextes pointant vers le site www.nexisart.com est soumise à l'accord préalable et exprès de N.E.X.I.S.A.R.T. Pour toute demande, adresser un email à contact@nexisart.com.

6 Cookies et traceurs

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7 Données personnelles

Pour toute information relative au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679).

8 Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents de France seront seuls compétents, sauf disposition légale contraire d'ordre public.

Pour tout litige de consommation, le consommateur peut recourir au service de médiation désigné ou à la plateforme européenne de règlement des litiges en ligne : ec.europa.eu/consumers/odr.

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